Serge DauchySociologie et sciences du droit
Centre d’histoire judiciaire (CHJ), CNRS / Université de Lille
Après une formation en histoire médiévale à l’université de Gand et en droit à l’université de Paris-Panthéon-Assas, et l’obtention d’un doctorat en histoire du droit et des institutions, Serge Dauchy rejoint en 1991 le Centre d’histoire judiciaire de Lille. Il dirige le laboratoire depuis 2020 et co-dirige, depuis 2022, le Laboratoire international associé entre le CHJ et l’Instituto de Investigaciones Juridicas de l’université nationale autonome du Mexique (UNAM).
Ses travaux portent d’abord sur l’histoire de la procédure civile, sur la motivation des décisions et sur les rapports entre modes judiciaires et alternatifs de résolution des conflits, analysés principalement à partir des archives judiciaires des parlements d’Ancien Régime. Il s’intéresse ensuite aux questions de transplantation et d’hybridation du droit à partir de l’exemple de la Nouvelle-France et de la Louisiane aux XVIIe et XVIIIe siècles, ainsi qu’à la circulation des savoirs juridiques dans les Amériques. Ses travaux ont été récompensés par la Médaille Sarton pour l’histoire des sciences.
La direction, de 2010 à 2020, de l’école doctorale en sciences juridiques, politiques et de gestion de Lille lui fait découvrir le Vietnam et la richesse insoupçonnée des archives judiciaires de l’Indochine française, conservées aux archives nationales à Hanoï et encore largement inexploitées à ce jour.
FoLC – Forger des confluences juridiques : de la transplantation juridique au rapprochement culturel
FoLC a pour objet l’étude de la rédaction et de l’application par le colonisateur français des Codes civils à l’usage des juridictions indigènes des protectorats du Tonkin et de l’Annam entre 1887 et 1940. À la lumière des théories relatives à la transplantation, l’hybridation et le pluralisme juridiques, le projet s’intéresse aux objectifs juridiques et politiques d’une tentative de confluence entre le Code civil français, d’une part, le droit annamite et la culture confucéenne, d’autre part. À partir de l’examen des archives conservées en France et au Vietnam, le projet analysera les sources et méthodes de travail des rédacteurs des codes, le rôle des interprètes et traducteurs formés à l’école de droit de Hanoï, les résistances des élites locales et la mise en œuvre de ce droit hybride par les juridictions indigènes et par la cour d’appel d’Indochine. Il identifiera également les spécificités des Codes civils pour les protectorats indochinois par rapport au droit colonial en vigueur dans la colonie de Cochinchine.
FoLC vise enfin à vérifier dans quelle mesure une possible confluence juridico-culturelle réalisée pendant la colonisation française pourrait expliquer pourquoi le législateur vietnamien s’est inspiré du modèle français pour la rédaction de son nouveau Code civil en 2015, et plus largement à s’interroger sur la question de la réverbération du droit colonial dans les sociétés post-coloniales.
Mots clefs : Histoire du droit, Droit colonial, Indochine française, Transplantation juridique, Pluralisme juridique.